conseil syndical & Syndic non professionnel – réunion

(pour adhérents de 3 ans et moins tous départements )

Le B A BA de la copropriété

conseil syndical & Syndic non professionnel – réunion

(tous adhérents du 42 et 43 )

-Retour de la réunion du 24 Avril

-Questions diverses des adhérents présents

conseil syndical & Syndic non professionnel – réunion

(tous adhérents)

Spécial comptabilité «  l’initiation aux 5 annexes comptables » 

1/ PRESENTATION

2/ OBLIGATIONS COMPTABLES CONSEIL SYNDICAL PROFESSIONNEL ET SYNDIC BENEVOLE

3/ PRESENTATION DES 5 ANNEXES COMPTABLES

4/ ANNEXE 1 : L’ETAT FINANCIER

5/ ANNEXE 2 : LE COMPTE DE GESTION GENERAL

6/ ANNEXE 3 : LE COMPTE DE GESTION POUR CHARGES ET PRODUITS COURANTS

7/ ANNEXE 4 : LE COMPTE DE GESTION POUR TRAVAUX ET OPERATIONS EXCEPTIONNELLE REALISES

8/ ANNEXE 5 : LES TRAVAUX ET OPERATIONS EXCEPTIONNELLES EN COURS

9/ POUR ALLER PLUS LOIN : LIVRES / CAHIERS / CONSEILS

10/ QUESTIONS

conseil syndical & Syndic non professionnel – réunion

(tous adhérents)

• Le règlement de copropriété
• Changement de syndic, & une copie du bordereau de remise des documents de la copropriété
• Pour chaque décision stratégique, une question spécifique dans l’ordre du jour de l’assemblée générale
• Syndic non-professionnel : qui, comment, pourquoi ?

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(pour adhérents de 3 ans et moins tous départements )

Qui doit envoyer le procès-verbal de l'assemblée générale et dans quel délai ?

Tout ce qui a changer au 1er janvier 2022 dans les copropriétés

Contrôler la fiche synthétique de votre copropriété

Conseil Syndical :  Elaboration de l’ordre du jour ; Délégation de pouvoir

Peut-on imposer aux copropriétaires le changement de leurs fenêtres, partie privative

conseil syndical & Syndic non professionnel – réunion

(tous adhérents)

• Pré réunion ; B A Ba de la copropriété pour les nouveaux inscrits
• Tour de table des copropriétés 
• L’actualité de la copropriété avec : 
• Obligation d accès aux documents de la copropriété  
• Prise de décision au sein des petites copropriétés
• Rappel des rôles de chacun ; Syndic, assemblée générale, Conseil syndical
• L’état descriptif de division

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(pour adhérents de 3 ans et plus )

Le procès-verbal de l'assemblée générale : le délai et l’envoi

Rappel et suivie de la fiche synthétique de votre copropriété.

Attention aux  résolutions illégales en matière de délégation de pouvoirs donnés au conseil syndical

Les droits d’accès aux documents de la copropriété à destination du conseil syndical et des copropriétaires.

conseil syndical Syndic non professionnel - réunion

(pour adhérents de 3 ans et moins à Saint Etienne)

1. Le Baba de la copropriété
2. Rôle du Syndic et du conseil syndical
3. L’importance de l’assemblée générale et son formalisme
4. Le Quitus

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(pour adhérents de 3 ans et plus à Saint Etienne,  tous adhérents pour Clermont Ferrand )

• Tour de table des copropriétés 
• La fin définitive de toute possibilité de vote de dispense de compte bancaire séparé 
• Accès aux documents de la copropriété : un droit reconnu à chacun des membres du conseil syndical. 
• En cas de vente, doit-on restituer les avances et les cotisations du fonds travaux au copropriétaire vendeur? 
• En quoi consiste le rapprochement bancaire ? 

conseil syndical Syndic non professionnel - réunion

(pour adhérents de 3 ans et moins)

Le b.a.-ba de la copropriété

• Rôle du syndic ces obligations
• Rôle du conseil syndical
• L’importance de l’Assemblée générale

Actualité  de la copropriété